Déposée le 12 décembre 2003 par ATA Climatisation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CTMP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-04 du 23 janvier 2004.
Le déposant est ATA Climatisation domicilié(e) 10 rue de la Johardière, CP 3704,44805 Saint Herblain Cedex - 44805 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATA Climatisation domicilié(e) 10 rue de la Johardière, CP 3704,44805 Saint Herblain Cedex - 44805 - France.
La marque CTMP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3263630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTMP est expirée depuis le 12 décembre 2013.
ATA Climatisation a également déposé les autres marques suivantes : AIRPURE , MED RACK
ATA Climatisation - 10 rue de la Johardière, CP 3704,44805 Saint Herblain Cedex - 44805 - France
ATA Climatisation - 10 rue de la Johardière, CP 3704,44805 Saint Herblain Cedex - 44805 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-21
Publication - Publication le 23 janv. 2004 au BOPI 2004-04
Appareils et instruments scientifiques. Appareils et instruments médicaux. Appareil de climatisation, de ventilation.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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